Mentions légales

Présentation du site

Raison sociale : Flocon de toile - Freelance spécialiste Drupal
Directeur de publication : Fabrice Scoyer
SIRET : 750 094 435 00021
APE : 6209Z

Contenu du site

Le site Internet Flocon de toile a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des prestations et services d'expertise Drupal fournis, ainsi que d'informer sur l'actualité Drupal en général, et en particulier sur le blog dédié à Drupal.


Tous les informations indiquées sur le site flocondetoile.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer à tout moment et ceci sans préavis. Ce site utilise les technologies php, html, css ainsi que javacript pour certaines fonctionnalités.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

L'ensemble de ce site est publié selon les termes de la licence publique générale GNU (version 2) tel que publiée par la Free Software Foundation. Se référer à la page wikipedia concernée pour plus de détails. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu'il soit, est formellement autorisée, à l'exception des logos et images du site qui sont la propriété de personnes morales ou physiques qui auront autorisé Flocon de toile à diffuser ces données.

Limitations de responsabilité

Le site Internet Flocon de toile ne pourra être tenu responsable de dommages directs ou indirects résultant de l'usage de ce site Internet ou d'autres sites qui lui sont liés. Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l'occasion de l'utilisation du site Internet Flocon de toile, peuvent êtres recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur. En tout état de cause nous ne collectons des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site flocondetoile.fr n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Les données personnelles et professionnelles que vous nous transmettez ne sont pas stockées et ne seront jamais vendues, cédées ou exploitées à d'autres fin que celle de vous recontacter pour la demande que vous avez effectuée. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour exercer ce droit, l'utilisateur peut envoyer un courrier électronique au webmaster de Flocon de toile dans la section Contact.

Les formulaires du site sont protégés par le service Mollom.com. Vous pouvez consulter ici leur politique de confidentialité.

Liens hypertextes et cookies

Le site Internet Flocon de toile contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites pour vous fournir une information la plus complète possible. Flocon de toile a vérifié la page pointée par le lien actif mais n’a pas la possibilité de vérifier en permanence le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site Internet est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L'utilisateur pourra désactiver ce cookie par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site Flocon de toile est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Lyon.

Crédits photo

Certaines photos utilisées sur le site, et notamment sur la section du blog, proviennent des excellents sites unsplash.com, pexels.com et picjumbo.com.

Hébergement

Le site Internet Flocon de toile est hébergé par GANDI SAS